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Conditions de Vente

Prémisse

Ces conditions de vente (ci-après seulement "Conditions") régissent la vente des produits commercialisés par Terranova srl (Terranova ci-dessous), l'unique propriétaire du site www.mareshop.eu. Tous les contrats conclus pour acheter des produits via le site www.mareshop.eu et les procédures qui y sont énoncées, entre le vendeur et le client seront régis par les présentes Conditions.

Tous les prix publiés incluent la TVA, dans le pays où est applicable.

Acceptation des conditions générales de vente 

1. Le contrat entre le client et Terranova sera conclu avec l'acceptation, même partielle, par Terranova, qui se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'accepter la commande. L'acceptation est réputée confirmée lorsque Terranova envoie le reçu d'achat ou la facture au Client. En passant une commande de la manière prévue, vous reconnaissez que vous avez lu toutes les informations fournies durant le processus d'achat et d'accepter les termes et conditions et modalités de paiement transcrits ci-dessous. 

2. Si le client est un consommateur (par exemple une personne qui achète des marchandises à des fins non liées à sa profession), une fois la procédure d'achat en ligne, il doit imprimer ou enregistrer une copie électronique, ou toutefois préserver les présentes conditions générales de vente, sous réserve des exigences de l'art. 3 et 4 du Décret législatif Italian n. 185/1999 sur la vente à distance. 

3.Le client n'a pas droit à des dommages-intérêts ou une indemnité causés par le rejet, même partielle, d'une commande. 

Comment Acheter 

1. Le client peut acheter seulement des produits dans le catalogue électronique de Terranova disponible au moment de la commande et visible à http://www.mareshop.eu, tel que décrit dans les fiches d'information pertinentes. Les informations techniques sur le site de http://www.mareshop.eu reproduisent fidèlement ceux des fabricants des produits inclus dans le catalogue. Terranova, par conséquent, se réserve le droit de modifier les informations techniques des produits pour s'adapter à ceux fournis par le fabricant, sans aucun préavis. Il est entendu que la photo qui accompagne la description d'un produit ne peut pas être pleinement représentatif de ses caractéristiques, et diffère de couleur, la taille et les accessoires dans l'image. Toutes les informations soutien à l'achat sont destinées comme un simple matériau pour des informations générales, et non pas en raison des caractéristiques réelles de chaque produit, pour lesquelles on invite le client de visualiser directement sur le site du fabricant. 

2. La réception correcte de la commande est confirmée par Terranova à travers une réponse e-mail, envoyé à l'adresse fournie par le client. Ce message de confirmation contiendra date et l'heure de réception de commande et un "numéro de commande", pour une utilisation dans toute communication ultérieure avec Terranova. Le message comprendra toutes les données entrées par le client qui s'engage à vérifier l'exactitude et de communiquer toutes les corrections, tel que décrit dans le présent document. 

3. En cas de non-acceptation, Terranova est engagé à informer à temps le client.. 

4. Tous les prix indiqués sur le site sont prix au détail et, par conséquent, s'entendent TVA comprise, s'il ya lieu. Terranova se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, à condition que les variations de prix ne sera pas appliquée aux commandes déjà acceptées et dans le processus d'évasion au moment du changement lui-même. 

5. Dans le site http://www.mareshop.eu elle est visible la quantité de produit disponible au moment de la commande. Depuis l'accès simultané par plusieurs utilisateurs-clients et la possibilité de commandes simultanées "en ligne" qui modifient la disponibilité des produits, Terranova garantit pas la disponibilité des produits commandés. 

6. Sur certains produits, sous réserve de promotions sur les prix, Terranova se réserve le droit d'accepter des commandes en réduisant la quantité, sur avis et à l'acceptation par le client, faute de quoi la commande sera considérée comme annulée. 

Moyen de Paiements 

Tous les paiements sont en Euros.  Le taux de change est mis à jour quotidiennement, à partir des listes publiques. Le montant en cas de paiement sera prélévé toujours en Euros, pour lesquels déviations de prix sont possible en en raison de taux de change appliqué par Paypal ou par l'Institut de crédit du Client.

1. Virement bancaire en avance  

Le paiement par virement bancaire n'est accepté que par des banques situées dans la Zone Euro.

Lorsque vous payez par virement bancaire, l'envoi de l'ordre se produit uniquement lorsque le crédit réel de l'ordre total sur le compte bancaire de Terranova. Le crédit doit être reçu dans les 5 jours ouvrables à compter de la date de l'acceptation de l'ordre, après quoi la commande est considérée automatiquement annulée. Pour prévenir l'annulation de la commande en cas de retard de la banque ordonnant, nous vous suggérons d'anticiper par email ou par télécopieur copie du transfert à notre Service Clientèle.

L'objet du virement bancaire doit inclure l'identification de l'ordre (date et numéro de commande), lequel est disponible en l'e-mail de confirmation de commande. 

Les coordonnées bancaire pour le virement sont les suivants: 

au nom de: TERRANOVA SRL
chez BANCA POPOLARE DELL'EMILIA ROMAGNA - RIMINI - AGENZIA N. 1 
IBAN: IT58K0538724202000002097667 

2. PayPal 

En cas d'achat à travers la méthode de paiement PayPal, à la fin de la commande le client est dirigé vers la page de connexion PayPal.
Le montant de votre commande sera débité à votre compte PayPal au moment de la commande. Dans le cas où le paiement par PayPal ne va pas bien, la commande restera "en attente" pendant une heure, après lequel le système est annulée et sera visible dans la page personnelle du client enregistré. Si le paiement n'est pas réussie, le client devra donc resoumettre la commande. 

En cas d'annulation de la commande par le client ou en cas de rejet de Terranova, le montant sera remboursé sur le compte PayPal du client. 

L'annulation de la commande est possible jusqu'au moment où il n'en est pas encore dans la préparation. L'état des commandes est bien visible dans "Etat de Commandes" et n'est plus annulable si elle montre "Ordre en fabrication".
Demandé l'annulation de la transaction, en tout cas Terranova ne peut pas être tenu responsable pour tout dommage, direct ou indirect, causé par une libération retardée du montant engagé par PayPal. En aucun moment de l'achat Terranova est capable de connaître l'information financière du client. Comme il n'ya pas de transmission de données, il n'ya pas la possibilité que ces données sont interceptées. Aucune archive de Terranova contient, ou de maintenir de telles données. Pour chaque transaction effectuée avec votre compte PayPal, le client recevra un email de confirmation de PayPal. 

3. Carte de Crédit

En cas d'achat avec paiement par carte de crédit, à la conclusion de la commande le client est redirigé vers la page de paiement de la Banque. 
Le montant de la commande est débité de la carte de crédit du client au moment de la commande. Dans le cas où le paiement par carte de crédit ne va pas bien, la commande restera en attente pendant une heure, après lequel le système est annulée et sera visible dans la page personnelle du client enregistré. Si le paiement n'est pas réussie, le client devra donc resoumettre la commande. 

En cas d'annulation par le client ou en cas de rejet de Terranova, le montant sera remboursé sur le compte de carte de crédit du client.

L'annulation de la commande est possible jusqu'au moment où ce n'est pas encore en préparation. Le état de la commande est bien visible dans le "état des commandes" et n'est plus annulable si elle montre "Ordre en gestion". 
Demandé l'annulation de la transaction, en tout cas Terranova ne peut pas être tenu responsable pour tout dommage, direct ou indirect, causé par une libération retardée du montant engagé par l'institut de crédit. En aucun moment de l'achat Terranova est capable de connaître l'information financière du client. Comme il n'ya pas de transmission de données, il n'ya pas la possibilité que ces données sont interceptées. Aucune archive de Terranova contient, ou de maintenir de telles données. Pour chaque transaction effectuée par carte de crédit, le client recevra un email de confirmation par l'institut de crédit. 

Sécurité des transactions 

Transactions en ligne par carte de crédit sont effectués directement sur le site Web de la banque, via un serveur sécurisé qui adopte le système de SSL (Secure Socket Layer). Ce protocole vous permet de communiquer d'une manière conçue pour éviter l'interception, l'altération ou la falsification de l'information. Terranova ne connaît pas les données de cartes de crédit utilisées par les clients.

Mode de livraison 

Terranova peut accepter des commandes pour la livraison seulment dans les pays décrits dans le formulaire d'achat. Toute exception doit être convenue avec le client.
Terranova ne libre pas à des Mail Boxes et des sociétés qui fournissent les services de domiciliation. 

Frais d'expédition sont facturés au client et présentées de façon explicite au moment du placement d'ordre. Le paiement de la marchandise par le client sera selon la méthode que vous avez choisi lors de la commande. Aucun frais ni commission supplémentaire est due à Terranova

Si l'envoi est retourné à Terranova en cas de non-réception par le destinataire dans le délai imparti, Terranova remboursera au client le montant payé, déduction faite de tous les frais de port.

Si applicables, les droits ou taxes exigés en vertu du dédouanement des marchandises vers les pays extérieurs à l'Union européenne, sont assumés par le bénéficiaire. Dans le cas où le coulis est retourné à Terranova en raison des droits et des taxes impayés à destination, Terranova remboursera au client le montant payé avec déduction de tout frais de transport et toutes les taxes et droits de douane payés par Terranova.

Les marchandises sont expédiées avec un emballage fabriqué par le producteur ou dans des boîtes en carton correctement scellés avec du ruban adhésif. En aucun cas, d'autres matériaux sont utilisés pour la fermeture. 

Le temps de livraison des marchandises commandées sont à titre indicatif, celle-ci peut changer pour des raisons de force majeure ou en raison de conditions de circulation et le trafic en général ou par un acte de l'Autorité.
La livraison standard, sauf accord contraire par écrit entre les parties, aura lieu aux heures suivantes: de 9,00 à 13,00, de 14,00 à 18,00 par jour, sauf les jours fériés, du lundi au vendredi. 

Aucune responsabilité peut être attribué à Terranova en cas de retard dans la livraison de marchandises commandées. 

Au moment de la livraison des marchandises par courrier, le client doit vérifier: 

- Le numéro de colis livrés correspond à l'ordre; 

- L'emballage n'est pas endommagé ou humide ou autrement modifiées;; 

- Qui n'ont pas été utilisés des matériaux d'étanchéité autres que du ruban adhésif. 

Tout dommage externe ou la discordance du numéro de colis ou mentions, doit être immédiatement signalé au transporteur qui effectue la livraison, en ajoutant le mot "retrait conditionnel" sur le document approprié et confirmé dans les 8 jours par courrier enrégistré au courrier, dont l'adresse est indiquée sur le document d'accompagnement. Dans le cas de colis endommagé écrire "retrait conditionnel parce que le colis est endommagé". Il également nécessaire contacter Terranova au Service Clientèle

En cas de problèmes de livraison, l'emballage d'origine doit toujours être conservé.

Une fois signé le bordereau, le client ne peut faire aucune objection au sujet de l'apparence de la marchandise. 

Alors que l'emballage est intact, les marchandises doivent être vérifiées dans les dix jours suivant la réception. Les dommages ou de vices cachés doivent être signalés par écrit dans ce délai de 10 jours suivant la réception, par courrier recommandé avec accusé de réception au transporteur dont l'adresse est indiquée sur le document d'accompagnement. 

Il également nécessaire contacter Terranova au Service Clientèle

Chaque alerte au dela de ces termes ne sera pas pris en compte. Pour chaque déclaration, le client assume l'entière responsabilité des déclarations. 

Temps de traitement et de livraison

1. Temps de traitement de la commande

Avec " temps de traitement des commandes" on désigne la quantité de temps qui s'écoule entre la réception de la commande jusqu'à la livraison au transporteur.

Toutes les commandes contenant des produits disponibles en stock, qui a reçu la confirmation du paiement avant 11h00 dans un jour ouvrable, sont confiés au service de transport sur le soir du même jour. 

2. Temps de livraison par le courrier 

Les délais de livraison varient selon le service choisi et le lieu de destination et sont affichées dans le résumé de la commande. Après la commande a été livrée au transporteur, Terranova ne peut pas être tenu pour responsable des retards de livraison. 

Retour: droit de rétractation 

1. Conformément à l'art. 9 et suivants de la Directive Européenne n. 2011/83/UE, si le client est un consommateur (c'est à dir une personne qui achète des marchandises à des fins non liées à son activité professionnelle, et que achat sans indiquant dans le formulaire de commande à Terranova une référence à la TVA), a droit rétracter le contrat d'achat pour une raison quelconque, sans pénalité, et sauf tel que décrit au paragraphe 3 ci-dessous. Le droit de rétractation est régi par le code de la consommation et ne concerne que les ventes à distance entre le vendeur et les consommateurs privés non professionnels. Par conséquent, si le client achète avec un numéro de TVA ou en tant que société, il ne pourra pas faire usage du droit de rétractation.

2. Pour exercer ce droit, le client doit evoyer au Service Clientèle une déclaration explicite par écrit dans les 14 jours à compter de la date de réception de la marchandise.

Terranova srl, VIa Teodorico 7, 47922 Rimini, Italie
info@mareshop.eu
 

Dès réception de la déclaration ci-dessus, Terranova va envoyer au client une email de confirmation réception de la rétractation avec les instructions pour retourner le produit, qui doit être retourné à Terranova dans les 14 jours à compter de la date de notification de la rétractation. 

Pour les produits sur mesure, le droit de rétractation n'est pas prévu.

3. Le droit de rétractation est soumis aux conditions impératives suivantes: 

- Le droit s'applique au produit acheté dans son intégralité, il n'est pas possible d'exercer le retrait sur une partie du produit acheté; 

- Les produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d'origine, complète dans toutes ses parties (y compris l'emballage et toute la documentation et accessoires: manuels, câbles, etc ...); pour limiter les dommages à l'emballage d'origine, nous vous recommandons, lorsque cela est possible, de le mettre dans une seconde boîte. Dans tous les cas, il faut éviter la fixation d'étiquettes ou rouban adhésif directement sur l'imballage du produit;

- Le produit sujet à l'exercice du droit de rétractation doit être retournée nouveau: ne sera donc acceptés des produits utilisés ou aven signes de dommages ou de la saleté; 

- Le produit sujet à l'exercise du droit de rétractation doit porter le même numéro de série présent dans la facture de vente Terranova; si le produit présent un numéro de série different de celui indiqué sur la facture, le retour ne sera pas acceptée et le produit sera mis à disposition du client pour son retour, tout en annulant la demande de retrait; 

- Frais de port pour le retour de l'actif sont chargés au client; 

- L'expédition, jusqu'à la attestation de réception dans notre magasin est sous la responsabilité du client;

- Si les marchandises sont endommagées pendant le transport, Terranova informera le client (dans les 5 jours ouvrables suivant la réception des marchandises dans leurs magasins), pour lui permettre une plainte en temps opportun contre le transporteur de son choix et d'être remboursé la valeur du produit (si assuré). Dans ce cas, le produit serà mis à disposition du client pour son retour, tout en annulant la demande de retrait;

- Terranova n'est pas responsable en aucune façon des dommages ou de vol / perte de produits retournés par envois non assurés;

- En cas d'achats en dehors de l'UE, les taxes payée par Terranova pour la réception du produit seront transférées à partir du montant à embourser au client.

4. Terranova remboursera au client consommateur le montant total payé pour les produits retournés le plus rapidement possible et en tout cas dans les 14 jours suivant la réception de la notification de rétractation, après réception et vérification des marchandises couvertes par la rétractation, en utilisant le même mode de paiement utilisé par le consommateur pour la transaction initiale.
Lorsque cela n'est pas possible, Terranova remboursera par virement bancaire. L'acheteur doit fournir sans délai la banque sur laquelle obtenir le remboursement (titulaire du compte et IBAN).

Dans le cas de ventes à l'intérieur de l'Union européenne et pour les produits d'une valeur supérieure à 50€, sera également remboursé le coût de livraison de competence.
Si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison différent du type le moins cher offert, Terranova n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires.

Dans le cas de ventes à l'extérieur de l'Union européenne, les frais de transport ne seront pas remboursés en aucun cas et les droits de douane payés par Terranova pour recevoir les produits seront déduits de la somme à rembourser.

5. le droit de rétractation est perdue, faute de la condition essentielle de intégrité du produit (l'emballage et / ou de son contenu), où Terranova trouve: 

- L'absence de l'emballage extérieur et / ou intérieur;

- L'absence de composants de produits (accessoires, câbles, manuels, pièces détachées, ...) ou des anomalies au produit lui-même;

- L'endommagement du produit pour des raisons autres que le transport; 

- Un mauvais état du produit en raison de son utilisation. 

Le droit de rétractation est exclu dans les cas énumérés à l'art. 59 du décret législatif Italien n. 205/2006.

Les coûts et les risques de transport pour le retour seront supportés en entier par le client. Le retour des produits qui sont endommagés, détériorés ou sans les accessoires et équipements d'origine ne sera pas acceptée par Terranova et sera retourné à l'expéditeur avec une augmentation des coûts de transport. 

En cas de déchéance du droit de rétractation, Terranova retournera à l'expéditeur le bien acheté en facturant les frais de port mêmes. 

Garanties 

1. Tous les produits vendus par Terranova sont couverts par la garantie standard du fabricant et 24 mois de garantie pour les défauts de conformité prévue à Décret Législatif n. 24/02. Pour utiliser la garantie, le client devra conservez la facture reçue par e-mail. 

2. Le service de garantie peut s'appuyer sur Terranova, si le client envoie le produit au siège de Terranova. Veuillez noter que tous les coûts d'expédition pour renvoyer le produit à Terranova et / ou de l'expédier à nouveau au client, sont à la charge de client

3. La garantie standard du fabricant est fourni de la manière décrite dans les documents inclus dans l'emballage du produit. Si, après inspection par un centre de service autorisé, le défaut n'est pas couvert par la garantie standard du fabricant, le client sera facturé pour les frais de vérification et de recouvrement nécessaire de autorisé, ainsi que les coûts de transport, si supportée par Terranova. 

4. La garantie de 24 mois en vertu de la Décret Législatif n. 24/02 s'applique aux produits qui présentent un défaut de conformité, à condition qu'ils soit utilisés de façon appropriée, conformément à l'usage prévu et tel que prévu dans la documentation technique. Cette garantie, en conformité avec le décret. N. 24/02, est réservé uniquement aux consommateurs privés (personne qui achète des marchandises à des fins non liées à son activité professionnelle, ou en faisant une commande sans indiquer une référence à la TVA). En cas de défaut de conformité, Terranova offre, sans frais pour le client, la restauration de la conformité par réparation au centre autorisé et le remplacement ou diminution du prix, jusqu'à ce que la résiliation du Si, après inspection par un centre de service agréé, ne doit pas être un défaut de conformité en vertu de la Décret Législatif n. 24/02, le client sera facturé pour les frais de vérification et de recouvrement nécessaire de autorisé, ainsi que les frais de transport s'ils sont encourus par Terranova.

5. Si pour quelque raison Terranova n'était pas en mesure de remplacer un produit sous garantie (réparé ou remplacé), peut procéder avec l'accord du client au remplacement du produit lui-même ou avec un autre de valeur égale ou même caractéristiques et, enfin, la délivrance d'un coupon pour le montant équivalent pour autre produit valable 6 mois à compter de la date d'émission. 

6. Aucun dommage ne​peut être obtenu de Terranova pour tout retard dans la réparation ou le remplacement des produits sous garantie. 

7. I Dans les cas où l'application de garanties prévoyant le retour du produit, le produit doit être retourné par le client dans son emballage d'origine, complét dans toutes ses parties (y compris l'emballage et toute la documentation et accessoires: manuels, câbles, etc ... ), pour limiter les dommages à l'emballage d'origine, il est recommandé, lorsque cela est possible, de mettre dans une seconde boîte.  il faut éviter dans tous les cas, la fixation d'étiquettes ou de ruban adhésif directement sur l'emballage du produit d'origine. 

Loi applicable et juridiction 

Le contrat de vente entre le client et Terranova est conclu en Italie et gouverné par la loi italienne. Pour la solution du litige civil et pénal résultant de la conclusion de ce contrat de vente à distance, si le client est un consommateur italien, la compétence territoriale est celle du forum de référence de sa ville de résidence. Dans tous les autres cas, la juridiction locale est le seul forum de Rimini. 

Conditions 

Les conditions contenues dans le présent document peuvent être modifiées par Terranova sans préavis et sera valable à partir de la date de publication au website www.mareshop.eu.